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Elaboration d’un répertoire des cabinets de consultants, bureaux d’études et/ou consultants individuels
Dans le cadre de la promotion de la bonne gouvernance des organisations et structures nationales, le Gouvernement (...)
République du Benin Ministère de la Communication et des Technologies de l’Information et de la Communication Projet e-Benin
Avis de sollicitation de manifestation d’intérêt pour le recrutement d’un consultant individuel semi-résidentiel pour l’assistance technique à l’ Agence pour la Gestion des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (AGeNTIC) dans le cadre du e-business
1. La République du Bénin a obtenu une Avance de Préparation de Projet de l’Association internationale de développement (...)
Avis de sollicitation de manifestations d’intérêt pour le recrutement d’un coordinateur national du projet e-Bénin
La République du Bénin a obtenu une Avance de Préparation de Projet de l’Association internationale de développement (...)
République du Bénin
Présidence de la République
La République du Bénin a obtenu une Avance de Préparation de Projet de l’Association internationale de développement (...)
Appel d’offres ouvert relatif au recrutement d’un cabinet ou d’un consultant pour la réalisation d’une étude relative à l’ouverture aux opérateurs privés des services utilisant la technologie wimax et des fréquences associes au Bénin.
Le Gouvernement de la République du Bénin s’est engagé dans un processus irréversible de restructuration profonde du (...)
   
 

 

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Droit fiscal
PDF - 800.8 ko
 Exonération en douane
PDF - 383.3 ko
 Note de service du MEF
PDF - 146.9 ko
 Loi des finances 2006
PDF - 276.7 ko
 Loi des finances 2007
PDF - 405.1 ko
 Loi des finance 2008
PDF - 158.5 ko
 Glosaire des termes de finance publique

Code des marchés
PDF - 259 ko
 Code des marchés publics
PDF - 105.6 ko
 Decret N° 2004-562 du 1er oct 2004 Portant attributions, composition et fonctionnement
PDF - 114.5 ko
 DECRET N° 2004-563 DU 1er OCTOBRE 2004
PDF - 87.1 ko
 DECRET N° 2004-564 DU 1er OCTOBRE 2004
PDF - 105.1 ko
 DECRET N°2004-565 DU 1ER OCTOBRE 2004
PDF - 134.4 ko
 Loi N° 2004-18 DU 27 Aout 2004
PDF - 1.7 Mo
 DECRET No 2008-111 du 12 Mars 2008 portant attributions, organisation, et fonctionnement du Ministère de l’Economie et des Finances
PDF - 85.9 ko
 DECRET N° 2005-739 DU 30 NOVEMBRE 2005 Portant création, attributions, organisation et fonctionnement du cadre général de gestion des lignes de crédit.

Divers
PDF - 48.9 ko
 Code des Investissements
PDF - 1.8 Mo
 Code général des impôts
PDF - 877.9 ko
 Code des douanes
PDF - 432.1 ko
 Liste chronologique des lois promulguées de 1958 à ce jour
PDF - 325.4 ko
 Liste des ordonnances de 1965 à 2002
PDF - 409.1 ko
 Liste des Agents Permanents de l’Etat et le lieu de paiement de leurs titres
PDF - 71.1 ko
 L’inspection générale des finances de 1960 à nos jours
PDF - 78.4 ko
 Liste des insepecteurs des finances du Bénin de 1960 à ce jour

   
Document sans titre 9 septembre 2010
 
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Entretien avec le superviseur général de la Commission politique de (...)

DISCOURS
Monsieur le président de l’Assemblée nationale, Monsieur le (...)


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